DocuBD

Editions Petit à Petit, SASU

Présentation de la marque DocuBD

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par Editions Petit à PetitTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DocuBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est Editions Petit à PetitTODO domicilié(e) 53 rue cauchoise - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 859 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Petit à Petit, M. Olivier PETIT domicilié(e) 53 rue cauchoise - 76000 - ROUEN - France.

La marque DocuBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DocuBD arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

Editions Petit à Petit a également déposé les autres marques suivantes : La Normandie petit à petit , Docu-BD , Docu Manga